Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTICOLE DESRUMAUX
DESRUMAUX Jean Paul

Numéro de dépôt :
98713587
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque HORTICOLE DESRUMAUX

Déposée le 13 janvier 1998 par DESRUMAUX Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTICOLE DESRUMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est DESRUMAUX Jean Paul, domicilié(e) 60 Chemin du Vieux Soldat, 59840 LOMPRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESRUMAUX Jean Paul - France.

La marque HORTICOLE DESRUMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTICOLE DESRUMAUX est expirée depuis le 13 janvier 2008.

DESRUMAUX Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : PLANTINOR


DESRUMAUX Jean Paul - 60 Chemin du Vieux Soldat, 59840 LOMPRET - France


DESRUMAUX Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Dentelles fleurs articielles Produits horticoles, agricoles (ni transformés ni préparés) Emballages de produits Transport.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.